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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE
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CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET
DOMAINE DE LA TOUR BOISEE, Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3222132
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET de DOMAINE DE LA TOUR BOISEE

Présentation de la marque CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET

Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE domicilié(e) 58 Chemin de la Salvetat - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 522 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, A l'attention de Monsieur Frédéric COUSIN domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET est expirée depuis le 9 avril 2023.

DOMAINE DE LA TOUR BOISEE a également déposé les autres marques suivantes : PLANTATION 1905


DOMAINE DE LA TOUR BOISEE, Société Anonyme à directoire - 58 Chemin de la Salvetat - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 408522305


Société d'Avocats FIDAL, A l'attention de Monsieur Frédéric COUSIN - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527222 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).